Conditions générales d'utilisation
Mise à jour le 05/03/2024
1 – Utilisation - Editeur
L’utilisation du site https://www.ubparis.com (ci-après le « Site ») implique l’acceptation pleine
et entière des Conditions Générales d’Utilisation ci-après décrites. Ces conditions
d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs
du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée
par https://www.ubparis.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux
utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web est mis à jour régulièrement par https://www.ubparis.com responsable. De la même façon, les Conditions Générales d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment :
elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Le site internet accessible, notamment, à l’adresse https://www.ubparis.com/ (ci-après : le « Site ») est édité par la société Hôtel Urban Bivouac, Société de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 831 269 915 00011; numéro de TVA FR91831 269 915 au capital social de 85 000,00 euros et dont le siège social est situé 1 rue Sthrau- 75013 Paris ; numéro de téléphone +33(0)1 83 75 69 83 (ci-après dénommée « Hôtel Urban Bivouac »).
2 – Conception
Le présent site web, accessible à l’adresse https://www.ubparis.com (ci-après le « Site »), est conçu par la société Agence WEBCOM, 22 rue Larrey - 75005 Paris ; numéro de téléphone : +33 (0)1 83 56 95 62, Société à responsabilité limitée (SARL), au capital de 10 000,00 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 500 333 745 00031, ayant pour numéro de TVA intra-communautaire FR64500333745 dont le siège social est situé 22 rue Larrey - 75005 Paris - France
Pour les contacter :
Adresse : 22 rue Larrey - 75005 Paris ; – France
Téléphone : 33 (0)1 83 56 95 62
Mail : [email protected]
3 – Hébergeur
Le site web, accessible à l’adresse https://www.ubparis.com (ci-après le « Site »), est hébergé par la société Agence WEBCOM, société à responsabilité limitée (SARL), au capital de 1000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 500 333 745 dont le siège social est situé 22 rue Larrey - 75005 Paris – France.
Pour les contacter :
Adresse : 22 rue Larrey - 75005 Paris – France
Site web : https://www.agencewebcom.com/
4 – Contenu du Site & Propriété intellectuelle
Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.
Hôtel Urban Bivouac est seule habilitée (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le Site, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du Site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.
La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite sauf autorisation écrite et préalable de Hôtel Urban Bivouac, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de Hôtel Urban Bivouac et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.
Photos : www.christophebielsa.com
Stylisme : www.julioandco.com
Texte : © Urban Bivouac Hotel
5 – Licence d’utilisation du Contenu du Site
Du seul fait de sa connexion au Site https://www.ubparis.com, l’utilisateur reconnaît accepter de SAS UB PARIS, une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
La présente licence est accordée à titre non-exclusif et n’est pas transmissible. Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est à dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu. Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de SAS UB PARIS. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
6 – Limitations contractuelles sur les données techniques
Le Site utilise la technologie JavaScript.
Le site web ne pourra être tenu pour responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du Site. De plus, l’utilisateur du Site s’engage à accéder au site web en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Le site https://www.ubparis.com est hébergé chez un prestataire, SAS OVH, , sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les prestations et services génèrent un trafic réputé anormal.
https://www.ubparis.com et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
7 – Loi Informatique, fichiers et libertés
SAS UB PARIS, au capital de 85 000,00 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 831 269 915 00011, est le responsable du traitement des données collectées sur le Site https://www.ubparis.com. La personne référente pour la collecte de ces données est la présidente de la SAS UBPARIS agissant pour le compte de la SAS.
Les données collectées et stockées sont hébergées par la société MEDIALOG, Société à Responsabilité Limitée, SARL, au capital de 37 500,00 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 345 306 617 00043, dont le siège social est situé 150 Boulevard Masséna 75013 Paris, France.
MEDIALOG est un logiciel de type PMS (Property Management System) pour la gestion hôtelière et pour la gestion de la relation client.
Pour les contacter :
Adresse : 150 Boulevard Masséna 75013 Paris, France
Téléphone : +33 (0)1 44 24 05 04
E-mail : [email protected]
Site web : https://www.medialog.fr
L’utilisateur est informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679), les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande. Les informations recueillies sur ce Site via le ou les formulaires seront conservées pendant une durée de 60 mois pour un visiteur occasionnel et pendant une durée de 60 mois pour les clients de SAS UBPARIS. Au-delà de ces durées, les données à caractère personnel seront effacées ou anonymisées.
Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679), l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à La Direction par e-mail à [email protected], ou par courrier à 1 rue Sthrau, 75013 Paris, France, en précisant dans l’objet de l’e-mail ou du courrier « Droits relatifs à la protection de votre vie privée » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.
Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.
Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). L’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement sans motif et sans frais à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’utilisateur du Site est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679) dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
8 – Sécurité des données
Le site web https://www.ubparis.com utilise le protocole de sécurité SSL (Secure Socket Layer) qui est le plus répandu à travers le monde. Il permet de sécuriser et de crypter les informations véhiculées entre SAS UBPARIS et les utilisateurs du site web. La clé du succès du SSL est son incroyable simplicité pour les utilisateurs. Les navigateurs sont avertis de la présence de la sécurité SSL grâce à l’affichage d’un cadenas et du protocole https dans l’url. Vous pouvez ainsi transmettre des informations de façon sécurisée à SAS UBPARIS.
Pour assurer la sécurité et la confidentialité des données à caractère personnelles, https://www.ubparis.com utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que le pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et le mot de passe.
Lors du traitement des données à caractère personnelles, https://www.ubparis.com prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.
Les informations indispensables pour répondre aux demandes des utilisateurs, telles que les noms, prénoms, adresses, e-mail de l’utilisateur, sont mentionnées par un astérisque sur les formulaires de collecte. Si les champs comportant un astérisque ne sont pas renseignés, SAS UBPARIS ne pourra traiter les demandes des utilisateurs.
Le sous-traitant en solution de stockage des données :
Le logiciel MEDIALOG Hôtel permet de définir des mesures techniques et organisationnelles au sein de l’hôtel permettant de protéger les données des utilisateurs de façon appropriée. Le respect de vos données s’impose, c’est pourquoi MEDIALOG dispose de la certification ISO 9001.
Pour les services de réservation en ligne, les données des utilisateurs sont stockées sur un serveur centralisé hébergé par le fournisseur D EDGE.
9 – Système de Réservation et de Paiement
Lors de la réservation sur le Site, le navigateur/utilisateur est amené à être redirigé vers un sous-traitant qui propose une solution de gestion des réservations et des paiements.
Les données à caractère personnel collectées sont partagées avec la société D EDGE, Société par actions simplifiée (SAS), au capital de 12 700 298.40 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 431 513 852 00084, dont le siège social est situé 66 Rus des archives – 75003 Paris – France.
Les données collectées avec la société D EDGE sont utilisées à des fins de gestion des réservations et des clients, pour les besoins de la facturation et des paiements et pour mener des actions commerciales et enquêtes de satisfaction.
Pour les contacter :
Adresse : 66 rue des archives – 75003 Paris – France
Téléphone : +33 (0)1 44 71 05 20
Formulaire de contact : https://www.d-edge.com/fr/contact/
Site web : https://www.d-edge.com/fr/
Politique de confidentialité : https://www.d-edge.com/fr/mentions-legales/
10 – Témoins de connexion Cookies
Lors de l’accès au Site, un témoin de connexion ou cookie peut être installé automatiquement et être conservé temporairement en mémoire sur son logiciel de navigation ou sur le disque dur de l’utilisateur.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci afin de faciliter l’utilisation du Site (telles que les pages consultées, la date et l’heure d’accès, etc.). Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de 13 mois. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Les utilisateurs disposent du droit de s’opposer à l’enregistrement de cookies en paramétrant les paramètres de leur navigateur. Cette opération entraînera cependant la suppression de tous les cookies utilisés par le navigateur, y compris ceux employés par d’autres sites web, ce qui peut conduire à l’altération ou la perte de certains réglages ou informations. Pour plus d’informations, consultez notre Politique en Matière de Cookies.
11 – Les marques
Les marques de SAS UBPARIS pouvant figurer sur le Site sont la propriété exclusive de SAS UBPARIS. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de SAS UBPARIS est donc prohibée.
12 – Liens Hypertextes & Backlinks
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de SAS UBPARIS. Les Utilisateurs du Site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site https://www.ubparis.com, sans l’autorisation expresse et préalable de SAS UBPARIS.
À la suite de l’autorisation expresse et préalable de SAS UBPARIS, le lien hypertexte https://www.ubparis.com doit être accompagné d’un texte descriptif bref et précis qui prévient l’internaute de l’intérêt et de la nature exacte de l’activité de SAS UBPARIS. Le lien doit être visible et peut apparaître dans l’onglet » Partenaires » de votre site web. Pour obtenir l’accord exprès et préalable de SAS UBPARIS, vous pouvez nous contacter par e-mail à [email protected], ou par courrier à 1 rue sthrau, 75013 Paris, France, en précisant dans l’objet de l’e-mail ou du courrier « Liens Hypertextes » et en joignant l’adresse URL de votre site internet ainsi que de l’emplacement du lien https://www.ubparis.com.
13 – Autorisation de reproduction de contenus
Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le site (textes, graphiques, illustrations, images, animées ou non et les sons) quel qu’en soit le support, l’utilisateur est invité à adresser sa demande par e-mail à [email protected] en précisant dans l’objet « Autorisation de reproduction de contenu » et en joignant la partie que vous souhaitez reproduire le contenu ainsi que le contexte de cette demande.
14 – Respect de la vie privée
SAS UBPARIS respecte votre vie privée et s’engage à la protéger. La présente déclaration est destinée à vous informer de notre politique et de nos pratiques en matière de respect de la vie privée, ainsi que des choix que vous pouvez opérer sur la manière dont vos coordonnées sont recueillies en ligne et comment elles sont utilisées. Le site web et notre activité professionnelle sont régis par le Droit français. En cas de litige résultant de votre utilisation de notre site web, seuls les Tribunaux français sont compétents. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
15 – Modifications du Site et des Conditions Générales d’Utilisation
SAS UBARIS s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Les informations contenues sur le Site n’ont aucun caractère contractuel et SAS UBPARIS se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site ainsi que les présentes conditions générales d’utilisation. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement le Site pour prendre connaissance des conditions générales d’utilisation en vigueur. Toutefois, SAS UBPARIS ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité du contenu disponible sur le Site et invite l’utilisateur à contacter SAS UBPARIS directement.
16 – Règlement extrajudiciaire des litiges de consommation
Conformément aux dispositions des articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel, c’est à dire dans ce cas précis à SAS UBPARIS. Après avoir saisi La SAS UBPARIS et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de un mois, le client peut saisir le Médiateur
Médiation des litiges de la consommation :
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par Urban Bivouac Hotel. Le médiateur à la consommation ainsi proposé est l’AME.
Il peut être saisi :
- par Internet : www.mediationconso-ame.com ;
- ou par voie postale (en complétant le formulaire mis à disposition sur le site internet): Médiation à la consommation AME- 197 Boulevard Saint-Germain - 75007 PARIS
17- Dispositif BLOCTEL
Pour ne plus recevoir des appels téléphoniques commerciaux non sollicités, vous pouvez vous inscrire sur la liste Bloctel.
18- Responsabilité
Hôtel Urban Bivouac s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, Hôtel Urban Bivouac ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de Hôtel Urban Bivouac à l’égard de l’internaute. En particulier, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable :
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